La séance du 4 février 2026

Documents associés

• Liste des délibérations examinées.pdf
• DEL2026EL040201- Création d’emplois postes saisonniers pour les vacances scolaires d’Hiver 2026.pdf
• DEL2026EL040202- Création d'un poste d'adjoint technique.pdf
• DEL2026EL040203- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement d’un candélabre au lotissement Mouncaout.pdf
• DEL2026EL040204- Publication d’une convention de servitude sur les parcelles cadastrées AO n°141, 142, 144 et 147.pdf
• DEL2026EL040205- Création d’un EPL chargé de la gestion du SPIC pour exploitation site des Forges.pdf
• DEL2026EL040206- Rachat après préemption par l’EPFL Landes Foncier des parcelles AI 16 et AI 17.pdf
• DEL2026EL040207- Dispositif « Pass Permis ».pdf
• DEL2026EL040208- Dispositif « Pass Citoyen ».pdf
• DEL2026EL040209- Demande d’une subvention auprès de l’Etat (DSIL) pour le projet de construction d’une salle de sport.pdf
• DEL2026EL040210- Demande d’une subvention (DSIL) pour le projet de couverture d’un terrain de tennis et padel.pdf
• DEL2026EL040211- Ouverture anticipée de crédits en section d'investissement avant le vote du budget primitif.pdf