La séance du 26 Mai 2026

Documents associés

• Liste des délibérations examinées
• DEL2026EL260501- Décision modificative n°1 du budget principal de la Commune
• DEL2026EL260502- Affectation des résultats 2025 du budget principal de la Commune
• DEL2026EL260503- Vente d’un terrain communal Lot 15 du lotissement Mouncaout 2
• DEL2026EL260504- Vente d’un terrain communal Lot 33 du lotissement Mouncaout 2
• DEL2026EL260505- Vente d’un terrain communal Lot 62 du lotissement Mouncaout 2
• DEL2026EL260506- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement d’un candélabre au lotissement Mouncaout
• DEL2026EL260507- Désignation des délégués à la CLECT de la Communauté de
• DEL2026EL260508- Tarifs de la commune pour les pôles d’Administration Générale, Technique et Culturel
• DEL2026EL260509- Renouvellement du dispositif « Pass Permis »
• DEL2026EL260510- Renouvellement du dispositif « Pass Citoyen »
• DEL2026EL260511- Attribution d’une subvention à une association
• DEL2026EL260512- Vente d’un terrain communal Lot 43 du lotissement Mouncaout 2
• DEL2026EL260513- Vente d’un terrain communal Lot 80 du lotissement Mouncaout 2