La séance du 9 avril 2025

Documents associés

• Liste des délibérations 9 04 2025.pdf
• PV du 9 Avril 2025.pdf
• DEL2025EL090401- Vote de la fiscalité pour l’exercice 2025.pdf
• DEL2025EL090402- Vote du budget primitif de la Commune pour l’exercice 2025.pdf
• DEL2025EL090403- Vote du budget primitif du lotissement le Galan pour l’exercice 2025.pdf
• DEL2025EL090404- Vote du budget primitif des Centrales Photovoltaïques pour l’exercice 2025.pdf
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• DEL2025EL090407- Vente d’un terrain communal Lot 59 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL090408- Vente d’un terrain communal Parcelle AO 157 Lieu-dit « Bitche ».pdf
• DEL2025EL090409- Acquisition amiable par l’EPFL –183 & 217 rue Sainte-Hélène – Validation des conditions particulières.pdf
• DEL2025EL090410- Demande de subvention auprès de la MDL dans le cadre de l’aide aux manifestations culturelles.pdf
• DEL2025EL090411- Annule et Remplace Demande de subvention au titre des fonds de concours de la ComCom pour Les temps des Forges.pdf
• DEL2025EL090412- Annule et Remplace Demande de subvention au titre des fonds de concours de la ComCom pour Le hangar 2 Sports.pdf
• DEL2025EL090413- Demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau pour le projet de rénovation de la cour d’école.pdf
• DEL2025EL090414- Création d’emplois postes saisonniers pour l’année 2025.pdf
• DEL2025EL090415- Mise en place de la quatrième phase du plan « Façade ».pdf
• DEL2025EL090416- Reconduction du plan « Clôture ».pdf
• DEL2025EL090417- Acquisition d'un ensemble immobilier au profit de la commune - Validation des conditions particulières.pdf