La séance du 19 novembre 2025

Documents associés

• Liste des délibérations examinées le 19 novembre 2025
• PV du 19 Novembre 2025 signé.pdf
• DEL2025EL191101- Motion de soutien pour la défense de la chasse traditionnelle.pdf
• DEL2025EL191102- Vente d’un terrain communal Ilot n°1 du lotissement communal le Galan.pdf
• DEL2025EL191103- Vente d’un terrain communal Lot 1 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191104- Vente d’un terrain communal Lot 5 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191105- Vente d’un terrain communal Lot 12 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191106- Vente d’un terrain communal Lot 21 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191107- Vente d’un terrain communal Lot 28 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191108- Vente d’un terrain communal Lot 55 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191109- Vente d’un terrain communal Lot 57 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191110- Vente d’un terrain communal Lot 75 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191111- Vente d’un terrain communal Lot 95 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191112- Vente d’un terrain communal Lot 100 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191113- Vente de terrains au profit de l’OPH du dép des Landes en vue de la réalisation de logements sociaux à Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191114- Décision modificative n°1 Budget du Lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2025EL191115- Décision modificative n°4 Budget principal de la commune.pdf
• DEL2025EL191116- Décision modificative n°5 Budget principal de la commune.pdf
• DEL2025EL191117- Clôture du Budget du Lotissement le Galan.pdf
• DEL2025EL191118- Admission en non-valeur des produits irrécouvrables.pdf
• DEL2025EL191119- Reprise sur provisions à la suite de recouvrements.pdf
• DEL2025EL191120- Attribution d’une subvention au CCAS de la Commune de Castets.pdf
• DEL2025EL191121- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association des Copains du Foot Loisirs.pdf
• DEL2025EL191122- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement et la création de l’éclairage public rue du Seré et de Galan.pdf
• DEL2025EL191123- Création d’un poste de rédacteur.pdf
• DEL2025EL191124- Adhésion à la convention de participation pour le risque « Santé » conclue entre le CDG40 et la MNT.pdf
• DEL2025EL191125- Montant de participation obligatoire au risque Santé pour les agents de la commune.pdf
• DEL2025EL191126- Dénomination et classement de l’impasse du clos de Bitche dans le réseau de la voirie communale.pdf
• DEL2025EL191127- Délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) du Conseil Municipal au Maire.pdf
• DEL2025EL191128- Séjour ski de la maison des Jeunes.pdf
• DEL2025EL191129- Mise à disposition de la rue des Tauzins et de l’impasse du Galan à la Communauté de Communes Côte Landes Nature.pdf