La séance du 27 novembre 2024

Documents associés

• Liste des délibérations examinées 27 11 2024.pdf
• PV du 27 Novembre 2024.pdf
• DEL2024EL27111- Décision modificative n°1 Budget Centrales Photovoltaïques.pdf
• DEL2024EL27112- Décision modificative n°2 Budget Centrales Photovoltaïques.pdf
• DEL2024EL27113- Aliénation partielle du chemin rural de Taller à Balthazar et création de la nouvelle emprise du chemin rural.pdf
• DEL2024EL27114- Délibération rectificative Rétrocession des voiries du parc du Galan et intégration dans le domaine communal.pdf
• DEL2024EL27115- Mise à jour du tableau de classement des voies communales.pdf
• DEL2024EL27115- Annexe tableau de classement voies communales.pdf
• DEL2024EL27116- Convention d’adhésion au service de mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde du Centre de Gestion.pdf
• DEL2024EL27117- Convention d’adhésion au service PCS relatif au schéma départemental défibrillateurs du Centre de Gestion.pdf
• DEL2024EL27118- Convention de mise à disposition de services pour le contrôle et l’entretien des points d’eau incendie publics.pdf
• DEL2024EL27119- Participation auprès du SYDEC pour le remplacement de bulles dans le centre bourg.pdf
• DEL2024EL271110- Demande de subvention auprès du Département de Landes pour le financement d’instruments pour l’Ecole de musique.pdf
• DEL2024EL271111- Cession du marché public de la rénovation de la maison des ouvriers de l’entreprise Capet.pdf
• DEL2024EL271112- Participation financière pour travaux du plan « Façade ».pdf
• DEL2024EL271113- Prise en charge des frais de déplacement dans le cadre du jumelage avec la commune de Fustiñana.pdf
• DEL2024EL271114- Création d'un poste de Rédacteur.pdf
• DEL2024EL271115- Création d'un poste de Rédacteur Principal de 2ème classe.pdf
• DEL2024EL271116- Dispositif « Pass permis ».pdf
• DEL2024EL271117- Dispositif « Pass citoyen ».pdf
• DEL2024EL271118- Vente d’un terrain communal Lot 29 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271119- Vente d'un terrain communal Lot 4 du Lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271120- Vente d’un terrain communal Lot 13 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271121- Vente d’un terrain communal Lot 61 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271122- Vente d’un terrain communal Lot 97 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271123- Vente d’un terrain communal Lot 8 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271124- Vente d’un terrain communal Lot 17 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271125- Vente d’un terrain communal Lot 36 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271126- Vente d’un terrain communal Lot 74 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271127- Vente d’un terrain communal Lot 90 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271128- Vente d’un terrain communal Lot 99 du lotissement Mouncaout 2.pdf
• DEL2024EL271129- Décision modificative n°4 Budget Principal de la Commune.pdf