Conseil municipal du 30 octobre

Conseil municipal du 30 octobre
Le conseil municipal se réunira mardi 30 octobre 2018 à 19h, en mairie.

Ordre du jour

1 Suppression d'un poste d'adjoint vacant à la suite de la démission de Madame Sophie THOMAS, 4eme adjointe au Maire
2 Vente d’un terrain communal section BE n°15p au lieu dit « Salier et Piton »
3 Vente d’un terrain communal en vue de la réalisation d’un centre équestre
4 Acquisition d’un terrain privé appartenant à la Société Civile Immobilière SCI Saint Romain au profit de la commune
5 Virement de crédits : Décision modificative N° 2
6 Virement de crédits : Décision modificative N° 3
7 Prise en compte des nouvelles dénominations des zones liées au PLU pour les taux applicables à la Taxe d’aménagement sectorisée
8 Désignation du délégué à la protection des données
9 Convention d’adhésion au réseau de lecture publique des Landes
10 Convention pour le transfert temporaire de la maîtrise d’ouvrage du Département des Landes – opération aménagement du cœur de bourg
11 Convention de participation financière pour la prise en charge des travaux de voirie communale dans le cadre de la réfection des revêtements routiers
12 Participation SYDEC- remplacement d’un candélabre accidenté au rond-point de Lhort (centre routier)
13 Subvention à l’Association « Casse-tête sur scène »
14 Dispositif Pass Permis
15 Questions diverses