Conseil municipal du 30 mars 2016

Conseil municipal du 30 mars 2016
Le conseil municipal se réunira mercredi 30 mars 2016 à 19h, en mairie.

Ordre du jour

 

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du 09/03/2016
  • Approbation du procès-verbal de la réunion du 16/03/2016

 

  • Élaboration Agenda d’Accessibilité Programmée bâtiments communaux
  • Tarification « les jardins de la Vallée »
  • Création poste technicien pour la future régie des eaux ; 
  • Création poste adjoint technique 2ème classe pour la future régie des eaux 
  • Fourniture électricité tarifs règlementés pour la future régie des eaux
  • Approbation du CG et CA 2015 du camping « Le Galan »
  • Approbation du CG et CA 2015 du Lotissement « Maîténa »
  • Vote de l’affectation du résultat 2015 lotissement Mouncaout ;
  • Vote de l’affectation du résultat 2015 budget de la commune ;
  • Vote du de l’affectation du résultat 2015 eau et assainissement ;
  • Vote de l’affectation du résultat du Camping « Le Galan »
  • Vote des taux de la fiscalité
  • Budget primitif 2016 de la commune
  • Budget Primitif 2016 lotissement du Pinsan ;
  • Budget Primitif 2016 lotissement Mouncaout ;
  • Budget Primitif 2016 du Camping « Le Galan »
  • Convention Centre de Gestion 40 pour les défibrillateurs
  • Autorisation à M. CONTASSOT de revendre le lot 80 au lotissement Mouncaout
  • Vente de terrains
  • Approbation de recourir à un bail emphytéotique portant sur des dépendances du domaine public (BEA) pour le projet de maison médicale et centre bourg
  • Questions diverses