Conseil municipal du 27 janvier 2016

Conseil municipal du 27 janvier 2016
Le conseil municipal se réunira mercredi 27 janvier 2016 à 19h, en mairie.

Ordre du jour :

  • Approbation du procès-verbal de la réunion du 10 novembre 2015
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 16 décembre 2015
  • Compte rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal conformément  à l’article L2122-22 du CGCT.

 

  1. DM n°2 : budget commune de Castets;
  2. Participations Pass permis ;
  3. Engagement facture EXEC ;
  4. Avenant contrat enfance jeunesse ;
  5. Convention SDIS 2016 ;
  6. Contrat voyage valence 2016 ;
  7. Convention mise à disposition domaine public pour transformateur électrique ;
  8. Convention mini bus ;
  9. Convention CAUE des Landes
  10. Vente lots lotissement de Mouncaout ;
  11. Questions diverses