Conseil municipal du 16 décembre 2015

Le conseil municipal se réunira mercredi 16 décembre 2015 à 19h, en mairie.
Ordre du jour :
- Présentation de la maison des jeunes.
- Présentation programmation culturelle 2016
- Approbation du compte rendu de la séance du 10 novembre 2015
- Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal conformément à l’article L2122-22 du CGCT;
- DM n°1 Lotissement de Maïtena ;
- Reversement excédent lotissement de Maïtena ;
- DM n°1 : Budget de la commune ;
- DM n°1 : lotissement de Moncaout ;
- DM n°1 : Budget eau et assainissement ;
- Approbation dossier 1 % paysage et développement et signature de la convention avec Atlandes ;
- Remboursement location salle des fêtes ;
- Modification du régime indemnitaire ;
- Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe ;
- Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe ;
- Règlement intérieur Espace Emile Vignes ;
- Prestations médiathèque ;
- Demande de subvention au conseil général manifestations culturelles 2016 ;
- Attribution subvention associations dans le cadre de leur participation aux fêtes locales ;
- Annulation de créances éteintes ;
- Annulation de créances irrécouvrables ;
- Convention avec le département pour l’aménagement d’une piste cyclable ;
- Attribution marché électricité ;
- Déclassement d’une partie de la voirie route de Maïtena ;
- Facturation affranchissement EHPAD ;
- Facturation affranchissement Trésorerie ;
- Facturation chauffage Trésorerie ;
- Indemnité de gardiennage de l’église ;
- Avenant au contrat d’affermage eau ;
- Avenant au contrat d’affermage assainissement ;
- Remboursement consommation électrique restaurant les forges ;
- Tarifs 2016 ;
- Participation Pass permis ;
- Vente terrain;
- Questions diverses