Conseil municipal du 16 décembre 2015

Conseil municipal du 16 décembre 2015
Le conseil municipal se réunira mercredi 16 décembre 2015 à 19h, en mairie.

Ordre du jour :

  • Présentation de la maison des jeunes.
  • Présentation programmation culturelle 2016
  • Approbation du compte rendu de la  séance du 10 novembre 2015
  • Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de la délégation du Conseil Municipal conformément à l’article L2122-22 du CGCT;

 

  • DM n°1 Lotissement de Maïtena ;
  • Reversement excédent lotissement de Maïtena ;
  • DM n°1 : Budget de la commune ;
  • DM n°1 : lotissement de Moncaout ;
  • DM n°1 : Budget eau et assainissement ;
  • Approbation dossier 1 % paysage et développement et signature de la convention avec Atlandes ;
  • Remboursement location salle des fêtes ;
  • Modification du régime indemnitaire ;
  • Création d’un poste d’adjoint administratif principal 2ème classe ;
  • Création d’un poste d’adjoint technique principal 1ère classe ;
  • Règlement intérieur Espace Emile Vignes ;
  • Prestations médiathèque ;
  • Demande de subvention au conseil général manifestations culturelles 2016 ;
  • Attribution subvention associations dans le cadre de leur participation aux fêtes locales ;
  • Annulation de créances éteintes ;
  • Annulation de créances irrécouvrables ;
  • Convention avec le département pour l’aménagement d’une piste cyclable ;
  • Attribution marché électricité ;
  • Déclassement d’une partie de la voirie route de Maïtena ;
  • Facturation affranchissement EHPAD ;
  • Facturation affranchissement Trésorerie ;
  • Facturation chauffage Trésorerie ;
  • Indemnité de gardiennage de l’église ;
  • Avenant au contrat d’affermage eau ;
  • Avenant au contrat d’affermage assainissement ;
  • Remboursement consommation électrique restaurant les forges ;
  • Tarifs 2016 ;
  • Participation Pass permis ;
  • Vente terrain;
  • Questions diverses